ecusson1
ecusson1
Attention ce site change d'hébergeur à l'adresse http://julienchristian.perso.sfr.fr

Mentions légales

Ce site "Chronique du Vieux Marcoussy" est la propriété exclusive de :
Jean-Pierre Dagnot - Marcoussy - France

Ce site historique à but culturel, gratuit, sans abonnement et sans subvention ne reproduit pas les sujets connus (copier-coller).

Les sujets peuvent être reproduits "GRATUITEMENT" avec mention des auteurs et autorisation écrite.

Crédits

Rédaction : Jean-Pierre Dagnot et Julien Christian
Assistance Web design : Sylvain Duvanel - www.multimotif.com

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

« Chronique du Vieux Marcoussy » déclare formellement qu'au moment d'établir les liens, les pages correspondantes étaient libres de tout contenu illégal. « Chronique du Vieux Marcoussy » n'a pas la moindre influence sur la forme présente et future des pages liées à ce site ni sur leur contenu, et il se délie donc formellement par cette déclaration de tout contenu de toute page liée à ce site qui aurait été modifiée après l'établissement des liens. L'unique responsable de contenus illégaux, incorrects ou incomplets quels qu'ils soient, et spécialement des dommages qui éventuellement résulteraient de l'utilisation ou non utilisation de l'information ainsi présentée, est l'annonceur de la page indiquée comme site de référence, et non celui qui se limite à donner l'indication du lien correspondant à la publication en question.